Mentions légales
Dernière mise à jour : Février 2025
1. Éditeur du site
Le site treedigitalfactory.com est édité par TREE DIGITAL FACTORY
Tree Digital Factory SAS
SAS au capital de 23 584€
Siège social : 76 Rue de la Demi Lune, 92800 Puteaux
RCS Nanterre : Nanterre 524 314 846
Téléphone : +33 (0) 1 84 17 44 95
Email : [email protected]
Directeur de la publication : Philippe Lourenço
2. Hébergement
OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France
3. Objectif et qualité des contenus
Ce site a pour objectif d'informer le grand public, les professionnels et les médias. TREE DIGITAL FACTORY s'efforce de fournir une information de qualité et vérifiée, toutefois si une information semble inexacte ou contient une erreur typographique, vous pouvez le signaler à l'administrateur du site.
4. Utilisation des marques de TREE DIGITAL FACTORY
Les marques verbales et visuelles (logos) TREE DIGITAL FACTORY, MA SELECTION IMMO et ARLET sont protégés.
Leur utilisation sans autorisation écrite de TREE DIGITAL FACTORY, sur tout support, à des fins de valorisation de produits ou de services, notamment à des fins commerciales, est interdite sous peine de poursuites pénales et civiles.
Elle est admise à des fins strictement pédagogiques (présentation des actions de TREE DIGITAL FACTORY, etc.). Pour toute autre réutilisation, nous contacter.
5. Textes et articles
Les textes disponibles sur le site sont des contenus pédagogiques élaborés par TREE DIGITAL FACTORY qui sont mis à disposition aux conditions suivantes :
Attribution : vous devez créditer les contenus. Vous devez indiquer ces informations par tous les moyens raisonnables, sans toutefois suggérer que TREE DIGITAL FACTORY vous soutient ou soutient la façon dont vous avez utilisé ses contenus.
Pas de modifications.
6. Images, vidéos et iconographies
Les images disponibles sur le site comprennent les photographies, captures écran et illustrations.
Sous réserve des droits de propriété intellectuelle de tiers, les images qui sont la propriété exclusive de l'éditeur sont, sauf mention contraire, mises à disposition aux conditions suivantes :
Attribution : vous devez créditer les contenus. Vous devez indiquer ces informations par tous les moyens raisonnables, sans toutefois suggérer que TREE DIGITAL FACTORY vous soutient ou soutient la façon dont vous avez utilisé ses contenus.
Pas d'utilisation commerciale : Vous n'êtes pas autorisé à faire un usage commercial de ces contenus, tout ou partie du matériel les composant.
Pas de modifications.
7. Données personnelles
Pour toute information concernant le traitement de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.
8. Cookies
Pour toute information concernant l'utilisation des cookies sur ce site, veuillez consulter notre Politique cookies.
9. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. TREE DIGITAL FACTORY n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
10. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront compétents.
11. Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse : [email protected]
